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Répertoire: Visas > Séjour Temporaire > Programme d'exemption de visa
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Visas de Séjour Temporaire

Programme d'Exemption de Visa

Le Programme d’Exemption de Visa permet aux ressortissants de certains pays de se rendre aux Etats-Unis sans visa pour un voyage touristique ou d’affaires de 90 jours maximum.

Les ressortissants des pays suivants ont l’obligation de présenter un passeport à lecture optique (conforme aux conditions requises) ou biométrique pour se rendre aux Etats-Unis sans visa, dans le cadre du Programme d’Exemption de Visa :

Allemagne, Andorre, Australie, Autriche, Belgique, Brunei, Danemark, Espagne, Finlande, France, Irlande, Islande, Italie, Japon, Liechtenstein, Luxembourg, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Saint Marin, Singapour, Slovénie, Suède, Suisse.

Conditions d’admission sur le territoire américain dans le cadre du Programme d’Exemption de Visa :

  • Etre ressortissant d’un pays bénéficiaire du Programme d’Exemption de Visa.
  • Présenter un passeport délivré par un des pays bénéficaires du Programme d'Exemption de Visa, avec une validité de six mois au-delà du séjour envisagé

    Passeports : six mois de validité requise

    Conformément à la loi américaine, la validité du passeport d’un ressortissant étranger doit couvrir une période de six mois au-delà de la date prévue pour son départ des Etats-Unis.

    En application de cette loi, le titulaire d’un passeport d’une validité de moins de six mois peut voir son autorisation de séjour limitée à la date d’expiration de son passeport.

    Les Etats-Unis ont toutefois signé des accords avec de nombreux pays aux termes desquels les passeports des pays concernés sont considérés comme ayant une validité de six mois au-delà de la date d’expiration.  Les services d’immigration américains disposent ainsi d’une liberté de décision pour accorder, si besoin est, des autorisations de séjour au-delà de la date d’expiration du passeport.

    Tous les pays bénéficiaires du Programme d’Exemption de Visa, à l’exception de Brunei, ont signé cet accord avec les Etats-Unis. 

    De nombreux autres pays sont également signataires de cet accord.  Cliquez ici pour connaître la liste des pays concernés.

    Si le pays dont vous êtes ressortissant ne figure pas sur cette liste, assurez-vous de disposer d’un passeport d’une validité de six mois au-delà de la date prévue pour votre départ des Etats-Unis.  L’obtention d’un nouveau passeport pourrait se révéler utile afin d’éviter tout problème.  

  • projeter un séjour touristique ou d'affaires ou prévoir une escale ou une correspondance
  • durée du séjour limitée à 90 jours maximum.

Admission par Air ou par Mer :

  • Etre en possession d'un billet Aller-Retour ou d'un billet assurant la continuité du voyage hors des Etats-Unis d'Amérique : Les personnes dont la destination finale est le Mexique, le Canada, les Bermudes ou les Caraïbes doivent avoir le statut de résident permanent dans le pays concerné.
  • Voyager à bord d’un transporteur aérien ou maritime signataire du Programme d'Exemption de Visa et être en possession du formulaire I-94W, disponible auprès du transporteur.

Admission par voie terrestre en provenance du Canada ou du Mexique :

Présenter un formulaire I-94W, délivré par les autorités d'immigration à l'arrivée, et acquitter un droit de 6 dollars (payable en dollars américains uniquement).

La loi interdit l’admission sur le territoire américain à quiconque a subi une/des condamnations, souffre de maladies contagieuses graves, a été préalablement refoulé des Etats-Unis, a séjourné au-delà de la durée autorisée, etc. Les personnes concernées ne sont pas autorisées à voyager dans le cadre de l’Exemption de Visa. Au risque d’être refoulées, elles doivent impérativement solliciter un visa soumis à des conditions restrictives.
Les personnes qui souhaitent étudier, exercer une activité professionnelle ou séjourner plus de 90 jours ne peuvent se rendre aux Etats-Unis dans le cadre du Programme d’Exemption de Visa. Un visa est exigé. Tout voyageur sans visa, soupçonné par l’officier d’immigration de vouloir étudier, exercer un emploi ou séjourner plus de 90 jours, se verra refuser l’entrée aux Etats-Unis.

Passeports d' urgence français

Les passeports d ' urgence français à lecture optique sont valides pour l' admission sur le territoire américain dans le cadre du Programme d ' Exemption de Visa. Sont inclus les passeports d ' urgence délivrés en France métropolitaine ou en dehors de l’hexagone, soit par le Ministère de l ' Intérieur, soit par le Ministère des Affaires Etrangères.